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Direction générale du Personnel, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 58 à 288, 615 à 634, 15002000301 AR 273
    Titre : 2. Conditions d'emploi
    Date : 1794/1994

    • 1500200301 AR 69 à 208
      Titre : 2.3. Traitement
      Date : 1808/1994

      • 1500200301 AR 150 à 201
        Titre : 2.3.7. Indemnités, primes, allocations et gratifications
        Date : 1808/1994

        • 1500200301 AR 191
          Titre : Allocations exceptionnelles Réglementation, évaluation des mesures et études : note, correspondance, circulaire, procès-verbal [classement chronologique], 1980-1990. Allocations exceptionnelles accordées depuis la fondation de la Banque, historique : état, note, circulaire, avril 1949-nov. 1969 ; études : circulaire, note, mars 1961, mai 1974-oct. 1986 ; mensualisation des allocations, projet : note, procès-verbal, janv. 1989-nov. 1993.
          Date : 1949-1993

        • 1500200301 AR 192
          Titre : Allocations de fin d'année Conditions d'attribution : circulaire, note, correspondance, procès-verbal [classement chronologique], 1880-1952.
          Date : 1880-1952

        • 1500200301 AR 193
          Titre : Allocations de fin d'année Conditions d'attribution : circulaire, note, correspondance, procès-verbal [classement chronologique], 1952-1963.
          Date : 1952-1963

        • 1500200301 AR 194
          Titre : Allocations de fin d'année Conditions d'attribution : circulaire, note, correspondance, procès-verbal [classement chronologique], 1964-1979.
          Date : 1964-1979

        • 1500200301 AR 195
          Titre : Allocations de fin d'année Conditions d'attribution : circulaire, note, correspondance, procès-verbal [classement chronologique], 1980-1990. Cas particuliers, modalités d'application : note, correspondance, presse, nov. 1926-oct. 1963. Paiement de l'allocation de fin d'année, prévisions : état, note, déc. 1932-déc. 1936. Allocation de départ à la retraite, demande de création faite auprès du Gouverneur : note, déc. 1921 ; modalités d'attribution : note, état, procès-verbal, mai 1921-juil. 1961. Allocations de départ aux agents retraités, licenciés et devant effectués leur service militaire, conditions d'attribution : note, circulaire, mars 1920-juin 1937. Allocation de décès Réglementation et application : décision réglementaire, circulaire, note, JO, presse, oct. 1947-mars 1962.
          Date : 1920-1990

        • 1500200301 AR 196
          Titre : Allocation de décès pour les agents retraités, attribution prise en charge par la Société de Prévoyance du personnel : note, correspondance, statut, bulletin, imprimé, juin 1948-1970 Allocation pour charges de famille, création, conditions d'attribution et modifications : note, circulaire, procès-verbal, décision réglementaire, JO, déc. 1916-sept. 1945
          Date : 1916-1970

        • 1500200301 AR 197
          Titre : Allocation de logement, création : procès-verbal, presse, JO, note, brochure, correspondance, règlement, imprimé, état, décision réglementaire, circulaire, nov. 1939-juin 1945 ; modalités d'application, modifications : JO, correspondance, note, bulletin, procès-verbal, état, décision réglementaire, circulaire, juil. 1945-juil. 1949. Conditions d'attribution de l'allocation chômage, réglementation : JO, note, oct. 1940-sept. 1952. ; cas individuels : note, correspondance, nov. 1947-août 1951.
          Date : 1939-1952

        • 1500200301 AR 198
          Titre : Autres allocations Réglementation et modalités d'application : note, décision réglementaire, circulaire, correspondance, étude, état, procès-verbal, JO [classement par allocations], 1920-1979. Allocation mobilière (oct. 1920-oct. 1928) ; Allocation pour frais de direction (fév. 1941-oct. 1979) ; Allocation pour la Médaille d'Honneur du Travail (fév. 1946-mars 1970). Gratifications entre 1800 et 1903, étude relative aux modalités d'attribution : note, état, s.d. Octroi d'une allocation exceptionnelle à l'occasion d'Expositions universelles, dispositions : note, avril 1889-avril 1900. Supplément familial de traitement Institution : décision réglementaire, note, JO, sept-nov. 1942 ; questions soulevées par son application : note, JO, correspondance, décision réglementaire, compte-rendu, sept. 1942-janv. 1989 ; réglementation et études : circulaire, note, correspondance, décision réglementaire, JO, mai 1945-juil. 1988.
          Date : 1889-1989

        • 1500200301 AR 199
          Titre : Supplément familial de traitement Recours devant le Conseil d'État pour obtenir un rappel de versement : correspondance, liste nominative, tract, note, texte officiel, circulaire, étude, fév. 1982, juin 1991-avril 1992.
          Date : 1982-1992

        • 1500200301 AR 200
          Titre : Abattement de zone Traitement des agents non permanents, détermination des zones territoriales de salaires : texte officiel, brochure, mars 1944-janvier 1950.
          Date : 1944-1950

        • 1500200301 AR 201
          Titre : Abattement de zone Modifications des taux d'abattement : texte officiel, correspondance, note, circulaire, sept. 1945-janv. 1968.
          Date : 1945-1968

      • 1500200301 AR 202
        Titre : 2.3.8. Droits de rappel
        Date : 1916/1951

        • 1500200301 AR 202
          Titre : Droits de rappels Détermination des traitements et de la retraite, dispositions concernant les droits de rappels : note, étude, circulaire, décision réglementaire, liste nominative, état nominatif [classement par droits de rappel], 1916-1948. Rappel du temps de guerre passé aux armes ou à la Banque pendant le premier conflit mondial (avril 1916-juil. 1944), du temps de licenciement aux agents licenciés avant 1937 à la suite de compressions d'effectifs (nov. 1945-avril 1948), du temps de congé sans traitement passé avant 1937 (avril 1948), du temps de service quotidien (août 1942-déc. 1948), du temps de service accompli en qualité d'auxiliaire aux recettes (déc. 1946-janv. 1948), du temps passé comme auxiliaire permanent rémunéré au chapitre X (janv. 1938-sept. 1938), du temps de travail quotidien aux agents titulaires de recette de la Banque centrale (mars 1938-janv. 1945), du temps de stage (mai 1941-mai 1945), du temps de service des agents de recette et de comptoir de la Caisse générale (avril 1947-juin 1948). Rappel du temps de stage, dispositions : note, décision réglementaire, liste nominative, déc. 1942-juil. 1946 ; rappel du temps de service accompli avant titularisation par les dames employées entrées à la Banque de France entre janvier 1935 et juillet 1937, dispositions : décision réglementaire, note, avril-mai 1945 Dames, rappel du temps de service accompli antérieurement à la date de titularisation, fiches nominatives individuelles, s. d. Détermination des rappels de stage et de mobilisation des commis titulaires et expéditionnaires de la Banque centrale, application de la circulaire n°3389 : état nominatif, sept.1919-s.d. Régime d'Anciens Combattants concernant le rappel du temps de mobilisation pour la détermination du traitement et de la retraite, modification : note, directive réglementaire, étude, correspondance, rapport, circulaire, juin 1936-sept. 1951. Rappels pour la retraite et l'avancement, étude : note, avril 1933. Détermination du droit de rappel du temps de service précédemment accompli par des dames démissionnaires réintégrées, décision de la commission statutaire : note, correspondance, procès-verbal, déc. 1946-mars 1948.
          Date : 1916-1951

      • 1500200301 AR 203 à 205
        Titre : 2.3.9. Intéressement
        Date : 1966/1979

        • 1500200301 AR 203
          Titre : Intéressement Mesures de compensation accordées au personnel de la Banque de France par rapport aux salariés du secteur bancaire national ou semi-public bénéficiant de l'intéressement, de l'actionnariat et de la participation, études réalisées entre 1973 et 1974 : note, état, correspondance, compte-rendu, avril 1966-mai 1977.
          Date : 1966-1977

        • 1500200301 AR 204
          Titre : Intéressement Plan d'épargne, statistiques : note, état, avril 1971-mars 1979.
          Date : 1971-1979

        • 1500200301 AR 205
          Titre : Intéressement Contrat d'intéressement en faveur du personnel de la Banque de France, pétition pour sa réalisation : liste nominative, 1972.
          Date : 1972-1972

      • 1500200301 AR 206 à 208
        Titre : 2.3.10. Participation et Fonds Hottinguer
        Date : 1916/1975

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